Créer une entreprise de production d'électricité : opportunités, défis, réglementation et plus...

Créer une entreprise de production d’électricité en France représente une opportunité stratégique et durable. Face à la transition énergétique et à la demande croissante pour des sources d’énergie renouvelable, les projets solaires et éoliens se distinguent par leurs nombreux avantages économiques et environnementaux. Cet article explore les étapes essentielles, la réglementation en vigueur, les bénéfices financiers, et les perspectives offertes par ce secteur en pleine expansion.

Table des matières

L'activité de production d'électricité en France

La production d’électricité en France est un secteur crucial et dynamique, alimenté par la transition énergétique et la demande croissante d’énergie propre. En 2024, ce secteur connaît une évolution significative avec l’augmentation des investissements dans les énergies renouvelables et la modernisation des infrastructures énergétiques.

Le marché de l'électricité en France

Le marché de l’électricité en France est l’un des plus développés et réglementés d’Europe. La France bénéficie d’un mix énergétique diversifié comprenant l’énergie nucléaire, les énergies renouvelables (solaire, éolienne, hydraulique) et les sources thermiques. En 2023, les énergies renouvelables représentaient environ 40% de la production totale d’électricité en France, une tendance en forte hausse grâce aux politiques gouvernementales favorisant la transition écologique.

Opportunités de marché

Les opportunités de marché dans la production d’électricité en France sont vastes. Avec une demande croissante pour des solutions énergétiques durables, les entreprises peuvent investir dans des projets innovants comme les parcs solaires, les fermes éoliennes offshore et les centrales hydroélectriques. En outre, le développement des réseaux électriques intelligents (smart grids) permet une gestion plus efficace de la production et de la distribution d’électricité.

Perspectives d’avenir

L’avenir de la production d’électricité en France est prometteur. Les prévisions indiquent une croissance continue des énergies renouvelables et une réduction progressive de la part des énergies fossiles. Les avancées technologiques et les politiques favorables devraient permettre au secteur de s’adapter aux défis énergétiques mondiaux tout en contribuant à la lutte contre le changement climatique.

En conclusion, la production d’électricité en France est un secteur en pleine expansion, offrant de nombreuses opportunités pour les entreprises et les investisseurs. Avec un marché réglementé et soutenu par des initiatives gouvernementales, il représente un domaine clé pour la croissance économique et le développement durable en 2024.

Tout comme le secteur de l’énergie, d’autres domaines d’activité présentent un fort potentiel de développement en réponse aux besoins sociétaux actuels. Par exemple, si vous envisagez d’ouvrir une garderie, vous découvrirez que ce secteur bénéficie également d’un cadre réglementaire strict et d’opportunités de croissance significatives, notamment en raison de la demande croissante des familles pour des solutions de garde professionnelles et écologiquement responsables.

Les sources d'énergie qu'une entreprise peut utiliser pour produire de l'électricité

La diversification des sources d’énergie est essentielle pour assurer une production d’électricité durable et efficace. En France, les entreprises de production d’électricité ont plusieurs options, chacune avec ses propres avantages et défis. Voici un aperçu des principales sources d’énergie disponibles.

Produire de l’électricité solaire

L’énergie solaire est l’une des sources d’énergie renouvelable les plus accessibles et les plus populaires en France. En 2023, la capacité installée de l’énergie solaire en France a dépassé les 12 GW, avec des prévisions de croissance continue.

  • Avantages de l’énergie solaire : L’énergie solaire est abondante et renouvelable, réduisant la dépendance aux combustibles fossiles. Les coûts des panneaux solaires ont considérablement diminué, rendant cette technologie plus accessible.
  • Défis liés aux énergies solaires : L’efficacité des panneaux solaires peut être influencée par les conditions météorologiques et l’ensoleillement. De plus, l’installation initiale peut nécessiter des sources de financement solides.

Produire de l’électricité éolienne

L’énergie éolienne exploite la force du vent pour générer de l’électricité à l’aide d’éoliennes. En France, les parcs éoliens terrestres et offshore jouent un rôle crucial dans la production d’électricité renouvelable, avec une capacité installée de plus de 18 GW en 2023.

  • Avantages des énergies éoliennes : L’énergie éolienne est une source renouvelable qui ne produit aucune émission de gaz à effet de serre. Elle peut être déployée à grande échelle, tant sur terre qu’en mer.
  • Défis liés aux énergies éolienne : Les éoliennes nécessitent des emplacements spécifiques où les vents sont suffisamment forts et constants. Elles peuvent également rencontrer des résistances locales liées à des préoccupations esthétiques et environnementales.

Produire de l’électricité hydraulique

L’énergie hydraulique utilise la force de l’eau pour produire de l’électricité, principalement à travers des barrages hydroélectriques. La France dispose d’une capacité hydroélectrique installée de près de 25 GW, faisant de l’hydroélectricité la première source d’énergie renouvelable du pays.

  • Avantages de l’énergie hydraulique : L’hydroélectricité est une source d’énergie renouvelable fiable et flexible, capable de répondre rapidement à la demande d’électricité. Elle a une faible empreinte carbone une fois les infrastructures construites.
  • Défis liés à l’énergie hydraulique : La construction de barrages peut avoir des impacts environnementaux significatifs, notamment sur les écosystèmes aquatiques. Les coûts initiaux sont élevés et les sites propices sont limités.

Produire de l’électricité thermique

La production d’électricité thermique comprend plusieurs méthodes, y compris les centrales à combustibles fossiles (charbon, gaz naturel) et les centrales géothermiques. Bien que les énergies fossiles soient de moins en moins favorisées, elles continuent de jouer un rôle dans le mix énergétique français.

  • Avantages liés aux énergies fossiles : Les centrales thermiques peuvent fournir une production d’électricité stable et continue. Les centrales à gaz naturel, en particulier, peuvent être rapidement mises en service pour répondre aux pics de demande.
  • Défis liés aux énergies fossiles : Les centrales à combustibles fossiles sont responsables d’une part importante des émissions de gaz à effet de serre. La transition vers des sources d’énergie plus propres est essentielle pour répondre aux objectifs climatiques.

Qui peut créer une entreprise de production d'électricité ?

Créer une entreprise de production d’électricité en France est une initiative ambitieuse qui nécessite de répondre à certaines conditions et de posséder des compétences spécifiques.

Conditions générales

Comme pour toute activité, créer une entreprise de production d’électricité nécessite :

  • D’être majeur(e) ou mineur(e) émancipé(e) ;
  • De posséder la nationalité française ou d’un pays membre de l’UE ;
  • De jouir pleinement de ses Droits (ne pas être frappé d’interdiction ou d’incapacité de gestion) ;

Diplômes et compétences requises

La réglementation française n’exige pas spécifiquement de diplôme ou de formation particulière pour créer une entreprise de production d’électricité. Bien qu’il n’y ait pas de diplôme obligatoire, certaines compétences et qualifications sont fortement recommandées pour gérer efficacement une entreprise de production d’électricité :

  • Compétences techniques : La gestion des installations de production d’électricité nécessite une bonne compréhension des technologies utilisées. Avoir une formation en ingénierie électrique, mécanique ou énergétique est un atout majeur.
  • Gestion de projet : La capacité à planifier, organiser et superviser des projets complexes est essentielle, surtout pour les installations à grande échelle.
  • Financement et gestion financière : Gérer les aspects financiers, y compris la recherche de financement, la budgétisation et la gestion des coûts, est crucial pour la viabilité de l’entreprise.

À l’image du secteur énergétique, d’autres secteurs d’activité requièrent une combinaison unique de compétences techniques et entrepreneuriales. Si vous souhaitez ouvrir une pépinière, vous constaterez que ce domaine nécessite également une expertise spécifique, une bonne compréhension des réglementations, et une capacité à gérer des projets sur le long terme, notamment en matière de développement durable.

Réglementation applicable à la création d'une entreprise de production d'électricité

La réglementation applicable à votre société de production d’électricité dépend du type d’énergie que vous allez produire.

Réglementation applicable à la création d’une entreprise de production d’électricité verte (énergie hydraulique, éolienne, solaire…)

En dessous de 50 mégawatts installés, aucune autorisation n’est nécessaire pour ouvrir une entreprise de production d’électricité solaire, hydraulique ou éolienne. Dans les faits pour l’énergie hydraulique, l’installation exploitant généralement un cours d’eau appartenant au domaine public, des demandes devront être effectuées et les nouvelles demandes n’aboutissent que très peu en raison de l’impact écologique de ces installations.

Les installations de type solaire, hydraulique ou éolienne dépassants le seuil de 50 mégawatts devront obligatoirement adresser une demande d’autorisation préalable au bureau des réseaux électriques et de la réglementation de l’énergie.

Réglementation applicable à la création d’une entreprise de production d’électricité thermique via des énergies fossiles

La production d’électricité à partir de gaz naturel n’est soumise à aucune autorisation préalable tant que l’installation dans son ensemble ne dépasse pas les 20 mégawatts. Au-delà, une autorisation préalable doit être déposée.

La production d’électricité à partir de charbon nécessitera dans tous les cas le dépôt d’une demande préalable d’autorisation d’installation, peu importe la puissance produite de l’installation.

Pour toutes les autres productions à base d’énergies fossiles (hors gaz naturel et charbon), une demande d’autorisation préalable sera à déposer au-delà d’une puissance de 10 megawatts installée.

Réglementation applicable à la création d’une entreprise de production d’électricité d’origine nucléaire

Les centrales nucléaires doivent obtenir une autorisation de création et d’exploitation de la part de l’Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN).

Dans le domaine énergétique, la réglementation varie significativement selon le type d’activité. Si vous envisagez d’ouvrir une entreprise de vente de bois de chauffage, vous découvrirez une réglementation tout aussi spécifique, bien que généralement moins contraignante que celle de la production d’électricité, avec des normes particulières concernant la qualité et la traçabilité des produits.

Contenu de la demande d’autorisation d’exploitation d’un site de production d’électricité

Pour obtenir l’autorisation d’exploitation d’un site de production d’électricité en France, il est nécessaire de soumettre une demande détaillée au bureau des réseaux électriques et de la réglementation de l’énergie. Cette section explique les éléments clés qui doivent être inclus dans cette demande pour garantir une évaluation complète et favorable.

Informations Générales

  • Nom et adresse de l’entreprise : Inclure le nom légal de l’entreprise, son adresse principale, et ses coordonnées de contact.
  • Représentant légal : Nom et coordonnées du représentant légal de l’entreprise responsable de la demande.
  • Type de projet : Indiquer le type d’installation de production d’électricité (solaire, éolienne, hydroélectrique, thermique, nucléaire).
  • Localisation : Fournir une description précise de la localisation du site, y compris des coordonnées géographiques et des plans du site.

Caractéristiques Techniques de l’Installation

  • Description technique
  • Capacité de production : Indiquer la capacité installée prévue en mégawatts (MW).
  • Technologies utilisées : Détailler les technologies de production utilisées (types de panneaux solaires, modèles d’éoliennes, types de turbines, etc.).
  • Schéma de fonctionnement

Étude d’Impact Environnemental

  • Évaluation des impacts
  • Impact sur la biodiversité : Analyser les effets potentiels du projet sur la faune et la flore locales.
  • Émissions et pollution : Évaluer les émissions de gaz à effet de serre, les rejets dans l’eau et l’air, et les autres formes de pollution.
  • Gestion des déchets : Expliquer les méthodes de gestion et de traitement des déchets générés par l’installation.

Aspects Financiers

  • Budget du projet
  • Coût total : Estimer le coût total du projet, incluant les investissements initiaux, les coûts opérationnels, et les dépenses de maintenance.
  • Sources de financement : Décrire les sources de financement, incluant les subventions, les prêts, et les capitaux propres.

Avantages à créer une entreprise de production d’électricité photovoltaïque ou éolienne

Créer une entreprise de production d’électricité à partir de sources renouvelables comme le photovoltaïque et l’éolien offre de nombreux avantages économiques et environnementaux. L’un des principaux attraits est la possibilité de revendre l’énergie produite à un tarif préférentiel auprès d’EDF. Ces avantages sont : 

La revente de sa production d’énergie photovoltaïque à un tarif préférentiel auprès d’EDF

Tarifs de rachat avantageux

  • Tarifs garantis : EDF propose des tarifs de rachat garantis pour l’électricité produite à partir de panneaux solaires photovoltaïques. Ces tarifs sont fixés par le gouvernement et sont généralement supérieurs aux prix du marché de gros, assurant ainsi une rentabilité stable et prévisible pour les producteurs.
  • Contrats à long terme : Les contrats de rachat d’EDF pour l’énergie photovoltaïque sont souvent conclus pour des périodes allant jusqu’à 20 ans. Cela permet aux entreprises de bénéficier d’un flux de revenus régulier et sécurisé sur le long terme.

Subventions et incitations fiscales

  • Aides à l’installation : En plus des tarifs de rachat préférentiels, les entreprises peuvent bénéficier de subventions pour l’installation de panneaux solaires. Ces aides peuvent couvrir une partie significative des coûts d’investissement initiaux.
  • Crédits d’impôt et exonérations : Les investissements dans l’énergie photovoltaïque peuvent donner droit à des crédits d’impôt et à des exonérations fiscales, réduisant ainsi les coûts d’exploitation et améliorant la rentabilité.

La revente de sa production d’énergie éolienne à un tarif préférentiel auprès d’EDF

Tarifs de rachat avantageux

  • Tarifs incitatifs : Comme pour l’énergie photovoltaïque, EDF offre des tarifs de rachat incitatifs pour l’électricité produite à partir de parcs éoliens. Ces tarifs sont également fixés par les autorités régulatrices et visent à encourager le développement des énergies renouvelables.
  • Contrats sécurisés : Les contrats de rachat pour l’énergie éolienne peuvent également s’étendre sur des périodes de 15 à 20 ans, offrant aux producteurs une sécurité financière et une prévisibilité des revenus.

Soutien financier et fiscal

  • Subventions et aides : Les projets éoliens peuvent bénéficier de diverses subventions et aides financières de la part du gouvernement et de l’Union européenne, facilitant le financement des installations.
  • Exonérations fiscales : Des mesures fiscales avantageuses, comme des exonérations de certaines taxes, peuvent s’appliquer aux projets éoliens, augmentant ainsi leur attractivité économique.

Comment créer une entreprise de production d’électricité ?

Vous devrez certainement créer votre société de production d’électricité avant d’obtenir l’autorisation préalable d’installation (si nécessaire). Pour créer votre entreprise de production d’électricité, vous devrez probablement monter un business plan solide pour convaincre des investisseurs.

Préparer un business plan solide pour convaincre les investisseurs

Un business plan va vous permettre d’exposer :

  • La vision, les opportunités à l’origine du projet ;
  • Les défis techniques liés à votre entreprise de production d’électricité ;
  • Les concurrents existants sur le marché de l’électricité ciblé ;
  • Les ressources dont votre entreprise va avoir besoin ;
  • Les objectifs qu’elle cherche à atteindre ;
  • Les prévisions financières de votre entreprise de production d’électricité.

Quel budget prévoir pour créer une entreprise de production d’électricité ?

Dans votre business plan, vous devrez inclure les prévisions financières de votre activité de production d’électricité. Ces prévisions incluent un budget de lancement détaillé pour votre projet. Ce budget dépendra donc du type d’énergie que vous souhaitez exploiter.

Budget pour une entreprise de production d’énergie éolienne

Le budget nécessaire pour une entreprise de production d’énergie éolienne comprend plusieurs éléments :

  • Coût des éoliennes : Le coût d’une éolienne varie de 1,2 à 2,2 millions d’euros par mégawatt installé.
  • Installation et infrastructure : Incluez les coûts d’installation, de connexion au réseau et de maintenance, représentant environ 20-30% du coût total.
  • Études et permis : Prévoyez les coûts des études d’impact environnemental et des permis nécessaires.

Budget pour une entreprise de production d’énergie photovoltaïque

Les coûts pour une entreprise de production d’énergie photovoltaïque incluent :

  • Panneaux solaires : Le coût des panneaux solaires est d’environ 800 à 1 200 euros par kilowatt installé.
  • Infrastructure et installation : Les coûts d’installation, incluant les onduleurs, les structures de montage et la connexion au réseau, peuvent représenter 25-30% du coût total.
  • Études et permis : Incluez les frais des études d’impact et des autorisations requises.

Budget pour une entreprise de production d’énergie fossile ou hydraulique

Le coût lié à une centrale de production électrique lié à une énergie fossile ou hydraulique dépend fortement du type d’installation. Il est donc nécessaire de faire une estimation à partir du type d’installation retenue.  

Quel statut juridique choisir pour créer son entreprise de production d’électricité ?

Le choix du statut juridique est crucial et dépend de plusieurs facteurs, notamment la taille de l’entreprise, les responsabilités des fondateurs et les besoins de financement.

  • Société par Actions Simplifiée (SAS) : Offre une grande flexibilité de gestion et est adaptée aux projets nécessitant des investissements importants.
  • Société à Responsabilité Limitée (SARL) : Convient aux petites et moyennes entreprises, avec une gestion simplifiée et une responsabilité limitée des associés.
  • Entreprise Individuelle (EI) : Adaptée aux projets de petite envergure, mais avec une responsabilité illimitée pour le propriétaire.

Immatriculer sa société

Dernière étape de la création juridique de votre entreprise de production d’électricité, l’immatriculation auprès du guichet unique. En fonction du statut juridique choisi, vous devrez avoir rédigé des statuts et déposé une annonce dans un JAL

En plus des formalités spécifiques au secteur de l’énergie, votre situation personnelle peut influencer la création de votre entreprise. Si vous êtes marié(e), nous vous conseillons de consulter notre guide pour ouvrir une entreprise en étant marié, car votre régime matrimonial peut avoir des implications importantes sur la structure juridique de votre société et la protection de votre patrimoine.

Conclusion

Créer une entreprise de production d’électricité en France est une opportunité prometteuse, surtout dans le contexte actuel de transition énergétique. Que ce soit par le biais de l’énergie solaire ou éolienne, les avantages économiques, environnementaux et sociaux sont nombreux. Les tarifs de rachat préférentiels proposés par EDF, les subventions et les incitations fiscales renforcent l’attractivité de ces investissements. En outre, le respect des réglementations et l’engagement en faveur des énergies renouvelables contribuent à la lutte contre le changement climatique et à la protection de l’environnement.

En somme, se lancer dans la production d’électricité renouvelable représente une opportunité doublement avantageuse : rentable sur le plan financier et essentielle pour la transition écologique. Pour vous accompagner dans votre projet, nous mettons à disposition des Nouveaux-Entrepreneurs de nombreuses ressources gratuites couvrant tous les aspects de la création et de la gestion d’entreprise dans ce secteur porteur.